CFTC PSA Sochaux

Égalité professionnelle établie et consacrée - Des parcours professionnels sécurisés - Une vie familiale et professionnelle équilibrée

2018:(7)

2017:(7)

2016:(9)

2015:(6)

2014:(2)

Avenant N°1 à l'accord sur le dispositif d'évaluation et de prevention sur le stress professionnel du 12 Octobre 2009.
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise relatif au régime de prévoyance des sociétés PEUGEOT du 20 Janvier 14.

2013:(12)

Accord cadre sur la Participation, l'Intéressement et l'Epargne salariale du groupe PSA Peugeot Citroën, du 6 juin 2013

Accord de Participation du groupe PSA PEUGEOT CITROËN, du 6 juin 2013

Accord d'Intéressement du groupe PSA PEUGEOT CITROËN, du 6 juin 2013

Accord dispositif d'accompagnement mesures sociales, du 10 avril 2013

2012:(5)

2011:(11)

Avenant n°3 à l'accord sur la mise en place d'un nouveau régime de retraite à cotisations définies, du 22 décembre 2011

Accord d'entreprise portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés, du 13 décembre 2011

Accord d'entreprise relatif à la diversité et la cohésion sociale dans l'entreprise, le 29 novembre 2011

Accord collectif instituant une garantie complémentaire de remboursement des frais de santé aux salariés de PSA, du 25 novembre 2011

Convention d'Activité Partielle de Longue Durée, du 1er avril 2011

Protocole d'accord sur la composition du CCE, du 19 juillet 2011

Accord relatif au fonctionnement des associations sportives et culturelles et aux processus de labellisation de la gestion des comités d'établissement, du 8 juillet 2011

Avenant 2011 à l'accord d'intéressement du Groupe PSA Peugeot Citroën, du 6 juin 2011

Peugeot Citroën Automobile S.A. - accord salarial 2011, du 28 février 2011

Accord sur l'insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées, du 24 février 2011

Accord d'entreprise relatif au développement de l'emploi féminin et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, du 18 février 2011

2010:(15)

Accord d'entreprise portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés, du 13 décembre 2010

Accord relatif à l'emploi et la flexibilité dans les sites industriels, du 11 octobre 2010

Accord d'entreprise compte personnel salariés en horaire de journée, du 28 juillet 2010

Accord relatif au repos hebdomadaire le dimanche, du 2 juillet 2010

Convention d'activité partielle de longue durée, du 3 juin 2010

Accord d'entreprise relatif à l'harmonisation des primes et indemnités appliquées aux horaires dits "Permanents", du 16 juin 2010

Accord de Participation du groupe PSA PEUGEOT CITROËN, du 26 mai 2010

Accord d'Intéressement du groupe PSA PEUGEOT CITROËN, du 26 mai 2010

Accord cadre sur la Participation, l'Intéressement et l'Epargne salariale du groupe PSA Peugeot Citroën, du 26 mai 2010

Accord cadre mondial sur la responsabilité sociale de PSA Peugeot Citroën, du 20 mai 2010

Accord sur la GPEC - nouvelle dynamique de l'emploi et des compétences, du 20 avril 2010

Accord en faveur de l'emploi et de la motivation des seniors, du 12 janvier 2010

Avenant à l'accord sur l'exercice du droit syndical, du 20 janvier 2010

Accord d'entreprise sur l'organisation du vote électronique dans les sites tertiaires et de recherche et développement, du 22 décembre 2010

Avenant à l'accord sur la formation professionnelle et l'indemnisation durant les périodes chômées, du 22 décembre 2010

2009:(11)

Accord d'entreprise relatif au régime de prévoyance des sociétés Peugeot S.A. et Peugeot Citroën Automobiles S.A., du 23 février 2009

Accord d'entreprise sur le développement et l'évolution professionnels des ETAM, du 16 janvier 2009

Avenant n°4 à l'accord relatif à la couverture complémentaire maladie obligatoire des cadres, du 10 avril 2009

Accord sur la formation professionnelle et l'indemnisation durant les périodes chômées, du 10 avril 2009

Convention nationale de chômage partiel pour l'accompagnement de l'entreprise Peugeot Citroën Automobiles et de ses salariés, du 14 avril 2009

Accord relatif à la mise en oeuvre de la Convention "Activité Partielle de Longue Durée", du 7 septembre 2009

Accord sur le dispositif d'évaluation et de prévention du stress professionnel, du 12 octobre 2009

Accord d'entreprise portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés, du 15 décembre 2009

Accord sur l'exercice du droit syndical, du 22 décembre 2009

Avenant à l'accord sur l'exercice du droit syndical, du 23 décembre 2009

Avenant n°1 au renouvellement de Convention d'Activié Partielle de Longue Durée, du 29 décembre 2009

2008:(12)

Avenant n°2 à l'accord sur la mise en place d'un nouveau régime de retraite à cotisations définies, du 19 décembre 2008

Avenant n°5 à l'accord cadre sur la mise en place de nouvelles dispositions sur les retraites, du 19 décembre 2008

Accord d'entreprise portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés, du 2 décembre 2008

Avenant reconduisant l'accord du 8 septembre 2004, relatif à la diversité et la cohésion sociale dans l'entreprise, du 6 octobre 2008

Avenant reconduisant l'accord sur l'insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées, du 21 juillet 2008

Accord sur la mise en place de l'Unité Multi-sites pour les Lancements, du 9 juillet 2008

Accord sur l'élargissement du Comité Paritaire Stratégique, du 19 juin 2008

Accord relatif aux congés pour événements exceptionnels, du 28 mars 2008

Accord relatif à la monétisation de jours de repos, du 28 mars 2008

Accord relatif au déblocage exceptionnel des droits issus de la participation, du 27 février 2008

Accord d'entreprise sur la représentation des participants au titre du régime de prévoyance à l'assemblée générale de Médéric Prévoyance, du 18 janvier 2008

Accord salarial 2008 de Peugeot Citroën Automobiles S.A, du 18 janvier 2008

2007:(15)

Avenant n°4 à l'accord sur la mise en place de nouvelles dispositions sur les retraites, du 14 décembre 2007

Avenant à l'accord du 04 mars 1999 relatif à la gestion des H+ individuelles et collectives, du 13 décembre 2007

Accord d'entreprise portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de 2008, du 13 décembre 2007

Avenant reconduisant l'accord sur le développement de l'emploi féminin et l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, du 14 novembre 2007

Avenant n°4 à l'accord cadre sur la mise en place de nouvelles dispositions sur les retraites du 2 mai 2002, de novembre 2007

Avenant n°3 à l'accord relatif à la couverture complémentaire maladie obligatoire des cadres de la région parisienne, du 17 octobre 2007

Avenant à l'accord sur la GPEC, relatif à l'accompagnement des transformations collectives, du 11 septembre 2007

Accord cadre sur la Participation, l'Intéressement et l'Epargne salariale du groupe PSA Peugeot Citroën, du 25 mai 2007

Accord de Participation du groupe PSA PEUGEOT CITROËN, du 25 mai 2007

Accord d'Intéressement du groupe PSA PEUGEOT CITROËN, du 25 mai 2007

Accord sur la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences, du 6 avril 2007

Accord salarial 2007 de Peugeot Citroën Automobiles S.A, du 28 février 2007

Avenant à l'accord du 8 mars 2005 relatif au développement et à l'évolution professionnels des ouvriers de production, du 28 février 2007

Avenant n°2 à l'accord relatif à la couverture complémentaire maladie obligatoire des cadres de la région parisienne, du 18 janvier 2007

Accord relatif à l'harmonisation des primes de poste, du 17 janvier 2007

2006:(8)

Accord sur la mise en place des institutions représentatives du personnel sur le site Peugeot Citroën Automobiles de Carrières-sous-Poissy,du 22 décembre 2006

Précisions relatives à l'application de l'accord sur le développement et l'évolution professionnelle des ouvriers de production du 8 mars 2005, du 20 décembre 2006

Accord d'entreprise portant sur la durée effective , l'organisation du temps de travail et les congés, du 29 novembre 2006

Avenant à l'accord du 04 mars 1999, relatif à l'indemnisation des journées non travaillées pour les salariés en horaire de journée, du 04 octobre 2006

Accord sur l'indemnisation complémentaire du congé paternité, du 14 mars 2006

Accord cadre mondial sur la responsabilité sociale de PSA PEUGEOT CITROËN (historique)

Accord salarial 2006 de Peugeot Citroën Automobiles S.A, du 27 janvier 2006

Avenant n°1 à l'accord relatif à la couverture complémentaire maladie obligatoire des cadres de la région parisienne, du 9 janvier 2006

2005:(12)

Avenant à l'accord du 4 mars 1999 relatif à la prise effective des jours de congés RTT, du 21 décembre 2005

Accord d'entreprise portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de 2006, du 16 décembre 2005

Accord relatif au déblocage exceptionnel des droits issus de la participation 2004, du 14 octobre 2005

Accord sur l'insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées, du 22 septembre 2005

Accord d'entreprise relatif au régime de prévoyance, du 21 juillet 2005

Accord d'entreprise relatif à l'harmonisation des primes, majorations et indemnités appliquées aux horaires de fin de semaine, du 05 juillet 2005

Avenant aux accords de participation du 17 juin 2003 et d'intéressement du 18 juillet 2003 du groupe PSA PEUGEOT CITROËN, du 27 juin 2005

Avenant n°1 à l'accord sur la mise en place d'un nouveau régime de retraite à cotisations définies, du 01 juin 2005

Accord relatif à la formation tout au long de la vie professionnelle, du 15 avril 2005

Accord d'entreprise sur le développement et l'évolution professionnels des ouvriers de production, du 08 mars 2005

Accord sur l'indemnisation des journées non travaillées en deçà de la limite basse de moins de 5 jours, du 8 mars 2005

Accord salarial 2005 de Peugeot Citroën Automobiles S.A, du 4 février 2005

2004:(7)

Accord d'entreprise portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de 2005, du 16 décembre 2004

Accord d'entreprise relatif à l'harmonisation des primes, majorations et indemnités appliquées aux horaires de nuit permanente et de triplage, du 22 octobre 2004

Accord sur la diversité et la cohésion sociale dans l'entreprise, du 08 septembre 2004

Accord relatif au déblocage anticipé des droits issus de la participation, du 16 juillet 2004

Accord complémentaire à l'accord cadre du 4 mars 1999 portant sur l'amélioration et la durée du travail, la formation et l'emploi, du 23 juin 2004

Accord d'entreprise relatif à l'harmonisation des primes et des indemnités appliquées aux horaires de doublage, du 23 mars 2004

Accord salarial 2004 de Peugeot Citroën Automobiles S.A, du 05 février 2004

2003:(10)

Accord d'entreprise portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de 2004, du 12 décembre 2003

Accord d'entreprise relatif au développement de l'emploi féminin et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, du 04 novembre 2003

Accord relatif au Comité européen du groupe PSA PEUGEOT CITROEN, du 23 octobre 2003

Accord d'intéressement du groupe PSA PEUGEOT CITROEN, du 18 juillet 2003

Avenant n°3 à l'accord cadre sur la mise en place de nouvelles dispositions pour les retraites, du 1er juillet 2003

Accord de participation du groupe PSA PEUGEOT CITROEN, du 17 juin 2003

Accord cadre sur la Participation, l'intéressement et l'Epargne salariale du groupe PSA Peugeot Citroën, du 17 juin 2003

Accord d'entreprise relatif à l'assurance collective contre les aléas de carrières (ACCAC), du 24 avril 2003

Avenant n°2 à l'accord cadre sur la mise en place de nouvelles dispositions pour les retraites, relatif à la Commission paritaire de suivi et de surveillance, du 18 février 2003

Accord salarial 2003 de Peugeot Citroën Automobiles S.A, du 23 janvier 2003

2002:(5)

Accord d'entreprise portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de 2003, du 19 décembre 2002

Avenant n°1 à l'accord cadre sur la mise en place de nouvelles dispositions pour les retraites, du 10 octobre 2002

Accord sur la mise en place d'un régime de retraite à cotisations définies, du 02 mai 2002

Accord cadre sur la mise en place de nouvelles dispositions pour les retraites, du 02 mai 2002

Accord salarial 2002 de Peugeot Citroën Automobiles S.A, du 28 janvier 2002

2001:(6)

Accord d'entreprise portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de 2002, du 14 décembre 2001

Accord d'intéressement de la branche automobile du Groupe PEUGEOT CITROËN, du 29 juin 2001

Accord sur l'exercice du droit syndical, du 25 juin 2001

Accord Congés pour évènements exceptionnels PEUGEOT CITROËN, du 19 mars 2001

Accord sur l'amélioration des conditions de travail chez PEUGEOT CITROËN AUTOMOBILES S.A, du 08 mars 2001

Accord salarial 2001 de Peugeot Citroën Automobiles S.A, du 18 janvier 2001

2000:(7)

Accord relatif à la couverture complémentaire maladie obligatoire des cadres de la région parisienne, du 15 décembre 2000

Accord d'entreprise portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de 2001, du 15 décembre 2000

Avenant à l'accord d'intéressement du 25 juin 1998, du 30 juin 2000

Avenant à l'accord cadre sur l'amélioration de l'organisation et la durée du travail, la formation et l'emploi du 4 mars 1999, du 26 juin 2000

Accord salarial 2000 de Peugeot Citroën Automobiles S.A, du 29 mars 2000

Annexe à l'accord cadre sur l'amélioration de l'organisation et la durée du travail, la formation et l'emploi du 04 mars 1999, du 23 mars 2000

Accord sur l'emploi des personnes handicapées, du 17 mars 2000

1999:(7)

Accord sur l'indemnisation du chômage partiel, du 09 décembre 1999

Accord d'entreprise portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de 2000, du 18 novembre 1999

Avenant à l'accord du 10 juillet 1996 relatif à la mise en place du comité de groupe européen du Groupe PEUGEOT CITROËN, du 07 juillet 1999

Avenant à l'accord d'intéressement de la branche automobile du Groupe PSA PEUGEOT CITROËN, du 28 juin 1999

Avenant à l'accord du 15 juillet 1998 sur l'exercice du droit syndical, le 21 juin 1999

Accord de participation du groupe PSA PEUGEOT CITROEN, du 19 avril 1999

Accord cadre sur l'amélioration de l'organisation et la durée du travail, la formation et l'emploi, du 04 mars 1999

1998:(6)

Accord sur l'exercice du droit syndical Citroën, du 31 août 1998

Accord transitoire de convergence des statuts du Groupe - Périmètre AP, du 24 juillet 1998

Accord sur l'exercice du droit syndical Peugeot, du 15 juillet 1998

Accord transitoire de convergence des statuts du Groupe - Périmètre AC, du 25 juin 1998

Accord d'intéressement branche automobile du Groupe PSA PEUGEOT CITROËN, du 25 juin 1998

Accord de mise en oeuvre de l'observatoire social des évolutions technologiques et des métiers, du 30 avril 1998

Dernière mise à jour le : dimanche 30 septembre 2018